Mentions Légales

1. Informations Légales de l'Éditeur du Site

Nom de la Société / Enseigne : CEMA

Forme Juridique : SAS

Capital Social : 30.000€

Numéro d'immatriculation SIREN : 79440288300035

Numéro d'immatriculation SIRET : 79440288300035

Adresse du Siège Social : 1170 ROUTE DEPARTEMENTALE 1532, 38470 SAINT-GERVAIS

Numéro de Téléphone : +33 757833570

Adresse e-mail de contact : Contact@cema-bois.fr

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR44794402883

2. Directeur de la Publication

Nom et Prénom : Cédric ZAMMIT

Contact : Contact@cema-bois.fr

3. Hébergement du Site

Nom de l'Hébergeur : Hostinger

4. Propriété Intellectuelle

L'intégralité du site CEMA BOIS est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CEMA BOIS.

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